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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS
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Ball'OTee®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ball'OTee®
CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3885389
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2021
Ball\'OTee® de CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS

Présentation de la marque Ball'OTee®

Déposée le 30 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ball'OTee® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS domicilié(e) 20 RUE DELIZY - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 525 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMR AVOCATS, Maître Olivier ROUX domicilié(e) 153 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Ball'OTee® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ball'OTee® est expirée depuis le 30 décembre 2021.

CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ARTINGOLF , M MEDIAGLASS BY CMC


CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 20 RUE DELIZY - 93500 - PANTIN - France - SIREN 410525018


PMR AVOCATS, Maître Olivier ROUX - 153 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Statues, statuettes, trophées en métaux communs, relèves pitchs en métal, écussons métalliques.

Statues, statuettes et figurines non métalliques en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, trophées en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Articles de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), articles de sport et équipements sportifs pour la pratique du golf à savoir cannes de golf, crosses, clubs de golf, gants de golf, sacs de golf, balles de golf, housses de clubs de golf, manches de clubs de golf, sacs à roulettes pour équipements de golf.